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Le Cégep de l'Outaouais, afin d'encadrer adéquatement ses activités de recherche, s'est doté d'un éventail de Politiques institutionnelles. Les voici:

Politiques institutionnelle de soutien à la recherche

Cette Politique s’applique à tous les types de recherches réalisées par le personnel dans le cadre de leurs activités professionnelles liées au Cégep, ou par les étudiantes et étudiants associés à ces activités.

Ses objectifs sont:

• Favoriser l’intégration de la recherche pour l’accomplissement de la mission et des orientations institutionnelles du Cégep;

• Préciser les champs d’application, les principes généraux et le cadre de référence de la recherche en tant qu’instrument privilégié de développement institutionnel et régional;

• Définir le cadre organisationnel de référence et le soutien disponible aux activités de recherche;

• Créer un environnement propice au maintien de l’expertise, à la réalisation de projets de recherche, au développement des compétences dans ce champ d’activités et à la progression continue de la qualité des résultats des travaux en ce domaine.

Politique institutionnelle sur l'intégrité en recherche

Cette Politique s’applique à toutes les personnes impliquées dans des activités de recherche liées de près ou de loin au Cégep de l’Outaouais, incluant ses centres de recherche et ses centres de transfert technologique.

Ses objectifs sont:

• Définir les rôles et les responsabilités des différents acteurs du Cégep de l’Outaouais relativement au respect des exigences d’intégrité dans le cadre des activités de recherche scientifique, d’innovation et de développement technologique effectuées au Cégep ou par ses diverses entités;

• Reconnaître et favoriser le respect de l’intégrité à la fois comme valeur, comme attitude professionnelle et comme exigence fondamentale de la recherche et de l’innovation;

• Définir les règles de conduite qui doivent prévaloir dans le cadre de travaux de recherche ou d’innovation pour assurer la transparence et la probité, de même que l’équité et l’absence de conflits d’intérêts dans toute situation liée aux activités de recherche;

• Préciser les mécanismes et les procédures mis en place pour traiter des allégations d’inconduite et des manquements aux exigences énoncées dans cette politique.

Politique institutionnelle d'éthique en recherche

Cette Politique s’applique à toute activité de recherche qui engage la responsabilité du Cégep, sans égard au titre ou à la fonction de la personne qui exerce cette activité ni au lieu où elle se déroule. En ce sens, toute activité de recherche qui a cours au Cégep de l’Outaouais, qu’elle soit réalisée par des membres du personnel, des étudiantes ou des étudiants ou par des chercheuses et chercheurs de l’extérieur, devra recevoir l’aval du Comité d’éthique en recherche, et ce, en respect des balises identifiées dans le présent article.

Ses objectifs sont:

• Définir les orientations du Cégep de l’Outaouais en matière d’éthique appliquée à la recherche;

• Identifier les responsabilités des chercheuses et chercheurs sur le plan éthique;

• Informer les chercheuses et chercheurs du Cégep de l’Outaouais des droits et des comportements éthiques applicables dans le domaine de la recherche sur des sujets humains;

• Définir le mandat et le fonctionnement du Comité d’éthique en recherche (CER) du Cégep de l’Outaouais.

Les activités de recherche du Cégep de l'Outaouais sont également encadrées par des Lois et des Politiques externes. Les voici:

Énoncé de politique des trois conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains

Charte québécoise des droits et libertés de la personne

Charte canadienne des droits et libertés de la personne

Code civil du Québec

Code des professions du Québec

Loi sur les archives

Lois québécoises sur l'accès à l'information

Loi canadienne sur l'accès à l'information