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Le Cégep de l'Outaouais, afin d'encadrer adéquatement ses activités de recherche, s'est doté d'un éventail de Politiques institutionnelles. Les voici:
Politiques institutionnelle de soutien à la recherche
Cette Politique s’applique à tous les types de recherches réalisées par le personnel dans le cadre de leurs activités professionnelles liées au Cégep, ou par les étudiantes et étudiants associés à ces activités.
Ses objectifs sont:
Favoriser l’intégration de la recherche pour l’accomplissement de la mission et des orientations institutionnelles du Cégep;
Préciser les champs d’application, les principes généraux et le cadre de référence de la recherche en tant qu’instrument privilégié de développement institutionnel et régional;
Définir le cadre organisationnel de référence et le soutien disponible aux activités de recherche;
Créer un environnement propice au maintien de l’expertise, à la réalisation de projets de recherche, au développement des compétences dans ce champ d’activités et à la progression continue de la qualité des résultats des travaux en ce domaine.
Politique institutionnelle sur l'intégrité en recherche
Cette Politique s’applique à toutes les personnes impliquées dans des activités de recherche liées de près ou de loin au Cégep de l’Outaouais, incluant ses centres de recherche et ses centres de transfert technologique.
Ses objectifs sont:
Définir les rôles et les responsabilités des différents acteurs du Cégep de l’Outaouais relativement au respect des exigences d’intégrité dans le cadre des activités de recherche scientifique, d’innovation et de développement technologique effectuées au Cégep ou par ses diverses entités;
Reconnaître et favoriser le respect de l’intégrité à la fois comme valeur, comme attitude professionnelle et comme exigence fondamentale de la recherche et de l’innovation;
Définir les règles de conduite qui doivent prévaloir dans le cadre de travaux de recherche ou d’innovation pour assurer la transparence et la probité, de même que l’équité et l’absence de conflits d’intérêts dans toute situation liée aux activités de recherche;
Préciser les mécanismes et les procédures mis en place pour traiter des allégations d’inconduite et des manquements aux exigences énoncées dans cette politique.
Politique institutionnelle d'éthique en recherche
Cette Politique s’applique à toute activité de recherche qui engage la responsabilité du Cégep, sans égard au titre ou à la fonction de la personne qui exerce cette activité ni au lieu où elle se déroule. En ce sens, toute activité de recherche qui a cours au Cégep de l’Outaouais, qu’elle soit réalisée par des membres du personnel, des étudiantes ou des étudiants ou par des chercheuses et chercheurs de l’extérieur, devra recevoir l’aval du Comité d’éthique en recherche, et ce, en respect des balises identifiées dans le présent article.
Ses objectifs sont:
Définir les orientations du Cégep de l’Outaouais en matière d’éthique appliquée à la recherche;
Identifier les responsabilités des chercheuses et chercheurs sur le plan éthique;
Informer les chercheuses et chercheurs du Cégep de l’Outaouais des droits et des comportements éthiques applicables dans le domaine de la recherche sur des sujets humains;
Définir le mandat et le fonctionnement du Comité d’éthique en recherche (CER) du Cégep de l’Outaouais.
La stratégie institutionnelle de gestion des données de recherche
La gestion des données de recherche (GDR) est l’ensemble des processus appliqués tout au long d’un projet de recherche pour guider la collecte, la documentation, le stockage, le partage, la réutilisation et la préservation des données de recherche.
Selon la Politique des Trois organismes sur la gestion des données de recherche, les chercheuses et les chercheurs doivent produire des plans de gestion de données (PGD) et les mettre en œuvre tout au long de leurs projets de recherche. Ils doivent également verser dans un dépôt numérique assurant le stockage, la conservation et la curation sécuritaires des données :
les données de recherche;
les métadonnées;
les codes qui appuient directement les conclusions publiées dans des revues;
les préimpressions découlant de la recherche au moment de la publication.
En concertation avec les instances et les acteurs impliqués et/ou concernés par la recherche au Cégep de l'Outaouais, le Bureau de la recherche a travaillé sur l'élaboration d'une Stratégie institutionnelle de gestion des données de recherche. Cette stratégie est en vigueur et est accessible à l'ensemble de la communauté depuis le mois de mars 2023.
Les activités de recherche du Cégep de l'Outaouais sont également encadrées par des Lois et des Politiques externes. Les voici:
Énoncé de politique des trois conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains
Charte québécoise des droits et libertés de la personne
Charte canadienne des droits et libertés de la personne
Code des professions du Québec
Lois québécoises sur l'accès à l'information
Loi canadienne sur l'accès à l'information
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